Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et des visiteurs du site Les Petites Fourmis les présentes mentions légales.
Le site Les Petites Fourmis (LPF) est accessible à l’adresse suivante : lespetitesfourmis.fr. L’accès et l’utilisation du site sont soumis aux présentes « Mentions Légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlementations applicables.
La connexion, l’utilisation et l’accès à ce site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

Informations légales

Il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Site internet : www.lespetitesfourmis.fr
Artiste : Chlo
SIREN : 819357138
MDA : D460950
Les photos sont soumises aux droits d'auteurs. (ADAGP)
Ce site a été conçu, réalisé et édité par Chlo par l’intermédiaire d’un free template modifié par Chlo et issu de FreeHTML5.co (Website: http://freehtml5.co/ - Email: info@freehtml5.co - Twitter: http://twitter.com/fh5co - Facebook: https://www.facebook.com/fh5co)
Le site "www.lespetitesfourmis.fr" a pour objet :
-La mise à disposition de ressources à visées éducatives sous la forme de documents téléchargeables, de liens ou de jeux en ligne.
-La mise en ligne d’articles aux sujets divers en relation avec l’éducation, l’école ou les enfants.
-La présentation de liens en relation avec l'éducation, l'école ou les enfants.
Ce site n’est pas réservé aux seuls professeurs des écoles mais peut servir aux parents dans un usage de soutient des apprentissages ou pour le homeschooling.

Le site est hébergé par la société OVH
Siège Social 140 quai Sartel 59100 ROUBAIX

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site lespetitesfourmis.fr.
Ci après les « Utilisateurs »

Conditions générales d'utilisation du site

Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les Utilisateurs sont invités à les consulter de manière régulière.

OBJET
Le site "www.lespetitesfourmis.fr" a pour objet la mise ne ligne de ressources d’apprentissages pour les enfants de niveau CP.
Les informations du site indiquées sont données à titre indicatives, ne sont pas exhaustives et sont susceptibles d’évoluer.

GARANTIES ET RESPONSABILITÉS
Toutes les précautions d'usage pour assurer tant une fiabilité d'informations qu'un accès sécurisé au site ont été prises. Cependant, LPF ne peut, en aucun cas, garantir l'absence totale d'erreur, qu’elle qu’en soit sa nature. De même, aucune garantie ne peut être fournie quant à la compatibilité du site aux besoins des Utilisateurs. LPF ne saurait être tenu responsable d'un dommage quelconque lié à l'utilisation de son site.
LPF dégage toute responsabilité quant aux informations contenues dans des sites qui pourraient être liés au sien par un lien hypertexte ou autre moyen.
Lors de la production des documents téléchargeables, LPF a fait attention à ne pas utiliser d’images non libres de droit. Cependant, il se peut qu’il y ait des erreurs. Veuillez, le cas échéant, me le signaler par message, afin que l’image soit retirée ou modifiée, ou que le nom de l’auteur y figure.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie.
Les données ainsi recueillies ne servent qu'à transmettre les éléments d'informations demandés et n'ont pour seul destinataire que LPF. Aucune information personnelle de l’Utilisateur du site n’est publiée à l’insu de l’Utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Toutefois, un simple message par l’intermédiaire du formulaire de contact sera pris en compte.

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DROITS D'AUTEURS
L'ensemble de ce site relève du droit d'auteur et de la propriété intellectuelle, qui mentionne que les créations graphiques ou sonores, photographies, œuvres multimédias, images, logotypes et autres sont protégées du simple fait de leur création et de leur originalité.
Une partie des images utilisées pour l’illustration du site provient de Unsplash dont la politique de licence est mentionnée à cette adresse : Licence Unsplash. Une partie des images vectorielles proviennent de sources différentes telles queVecteurs Publics ou Freepik ou Vecteezy ou Vexels. L’ensemble des photographies utilisées est listée dans Liste des sources en dessous des mentions légales. L’autre partie des photographies, des dessins et des images font parties d'une banque personnelle et relèvent de la propriété intellectuelle et du droit d'auteur de Chlo.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation préalable.
Le partage de l’iconographie est autorisé à condition d’y mentionner la source au minimum. Celle-ci ne peut être utilisée à des fins commerciales et/ou publicitaires sans autorisation.
Le principe de la protection du droit d’auteur est posé par l’article L. 111-1 du code de la propriété intellectuelle (CPI). Tout manquement au code entraine des dispositions pénales prévues par l’article L.335.

Fourmiablement, LPF